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Hébergement
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Propriété intellectuelle
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Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d’exhaustivité. Riskos est un outil de gestion : le rapport de conseil et le respect des obligations du courtier (devoir d’information, loi sur la surveillance des assurances, nLPD) restent de la responsabilité de l’utilisateur. Riskos est une aide à l’analyse et ne remplace pas le conseil du courtier. Les modèles de documents sont fournis à titre d’exemple et doivent être relus et adaptés par l’utilisateur.
Droit applicable
Le droit suisse est applicable. Le for est au siège de la société, sous réserve des dispositions impératives.